Un Français perd sa nationalité pour cause de mariage gay

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Un Français perd sa nationalité pour cause de mariage gay

(Blogmensgo, 2 mai 2008) La France, pays des droits de l’homme gay, a retiré sa nationalité française à un Français qui s’était marié aux Pays-Bas en décembre 2003 avec un Néerlandais. Une convention bilatérale précise que la double nationalité n’est accordée qu’en cas de mariage et de volonté expresse de conserver sa nationalité d’origine. Le mariage homosexuel, parfaitement légal aux Pays-Bas, n’est pas reconnu en France.

Logo de SOS homophobie

Toute la presse en parle, notamment Libération (1, 2), France Info (3), Le Parisien (4, 5), Le Monde (6) et, bien sûr, Têtu (7, 8).

Frédéric Minvielle, 37 ans, jouissait de la double nationalité depuis 2006. Il conteste la déchéance de nationalité que le consulat lui a signifiée, en décembre 2007, et refuse de rendre ses papiers d’identité français. Ce natif de Lorient est soutenu par l’association SOS homophobie, qui se dit « scandalisée par cette décision particulièrement humiliante et symboliquement inexcusable, et demande au gouvernement de réintégrer immédiatement cet homme dans la nationalité française ». Son communiqué du 29 avril 2008 précise que c’est le magazine Têtu qui a révélé l’affaire.

Dernière minute : Libération et l'AFP signalent que le cas de Frédéric Minvielle fait l’objet d’un « réexamen juridique en diligence » par le ministère français de l’Immigration. Idem avec Reuters (2 mai).

Update : Frédéric Minvielle a recouvré sa nationalité française le 18 juillet 2008, signale Le Monde du 23 juillet.
(via toute la presse, 1er et 2 mai 2008)

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